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Délibérations du Conseil

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Délibérations du Conseil

Délibérations prises par le conseil municipal

Découvrez l’ensemble des comptes-rendus des délibérations prises par le Conseil municipal depuis le début de l’année 2024.

  • Délibération 2025

Délibération 2025

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DELIBERATION N°18CB25 portant adoption du compte administratif 2024

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DELIBERATION N°21CB25 portant vote du budget primitif 2025

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DELIBERATION N°17CB25 portant adoption du compte de gestion 2025

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DELIBERATION N°20CB25 portant sur le vote des taux de la fiscalité directe locale 2025

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DELIBERATION N°19CB25 portant sur l'affectation du résultat 2024

Poids: 608.29 ko
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DELIB N°16CB25 désignation des membre remplaçant des membres elus en cas d'empechement au CA DU CCAS

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DELIBERATION N°25CB25 portant sur la modification de la délibération n°32 de 2015

Poids: 602.73 ko
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DELIBERATION N°23CB25 portant sur la participation au congrès ANDES

Poids: 535.06 ko
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DELIB N°01CB25 Relative à l'election du maire

Poids: 545.11 ko
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DELIB N°03CB25 relative à l'election des adjoints

Poids: 576.23 ko
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  • Délibération 2024

Délibération 2024

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DELIB N°39CB24 Validation et soutien de la commune à la demande de subvention appel à projet du parc marin les ptits foundis du lagon

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DELIB N°36CB24 Validation du projet réhabilitation du Lieu d'Accueil Enfant et demande de subvention

Poids: 652.65 ko
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DELIB N°37CB24 Validation du projet et demande subvention pour achat d'un Ludobus

Poids: 553.73 ko
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DELIB N°02CB24 Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la section investissement

Poids: 561.20 ko
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DELIB N°03CB24 Création d'un Lieu d'Accueil Enfant Parent

Poids: 522.97 ko
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DELIB N°01CB24 Signature de la convention d'optimisation de la taxe foncière

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DELIB N°41CB24 Modification de la délibération n°96CB2006 du 23 septembre 2006 transformation poste chef de politique de la ville

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DELIB N°40CB24 Création de postes

Poids: 930.03 ko
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DELIB N°38CB24 Validation et soutien de la commune à la demande réponse à l'appel à projet du parc marin les ambassadeurs lagon

Poids: 669.35 ko
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DELIB N°42CB24 Délégation de signature à un élu en vertu de l'article L.422-7 du code de l'urbanisme

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  • Délibération 2023

Délibération 2023

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ANNEXE DELIB 12CB23 Débat d'Orientation Budgétaire

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Élus de la Commune

Les Conseillers Municipaux de Bouéni, Le Maire et ses Adjoints

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Prochaine réunion du conseil municipale de la ville

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Délibération du Conseil Municipal

Consultation des délibérations prises par le conseil municipal

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